Abioz Technologies: une tradition de qualité

Lorsqu’on parle de diagnostic, de mesure et de quantification, le choix du bon fournisseur est important. En effet, chaque individu a des besoins particuliers. C’est pour cette raison que chez Abioz Technologies, nous comprenons l’importance d’offrir à nos clients des conseils professionnels et personnalisés. Avec sa longue expérience et ses nombreux services, notre équipe de professionnels et de spécialistes est là pour vous aider.

Ce que vous pouvez attendre de nous:

    • Des conseils experts exclusifs proposés par des professionnels
      et des spécialistes qualifiés
    • Des services, de la maintenance au support individualisé, structurés
      pour répondre à vos besoins
    • Une recherche continue pour vous proposer des produits innovants
      et uniques
    • Un traitement rapide des livraisons et des interventions sur site

 

Visitez notre site, nous sommes impatients de vous servir !

bâtiment Abioz technologies

Mentions légales

Abioz Technologies – 68 rue Andromède – 34570 Vailhauquès (France)

S.A.R.L. au capital de 10 000 € – RCS Montpellier 505 360 842 – NAF/APE 4646Z SIRET 505 360 842 00023 – SIREN 505 360 842 – TVA IC FR86 505 360 842 Directeur de publication: F. Couronne  –

Hébergeur: 1&1 Internet AG – Brauerstr. 48 – 76135 Karlsruhe – Allemagne 1&1 Internet SARL – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex. Vous pouvez joindre le service clientèle 1&1 par téléphone du lundi au vendredi de 8h à 19h au 0970 808 911(appel non surtaxé) ou par fax au 03 87 95 99 72.

Signaler un contenu illicite. Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, 1&1 Internet vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine. Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par 1&1 Internet, il vous suffit d’envoyer un courriel à [email protected] , tout en précisant l’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible, le contenu considéré comme illicite, la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite, votre identité (nom et coordonnées complètes). 1&1 Internet vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

Notre entreprise adhère au Centre de Médiation du Barreau de Montpellier 14, Rue Marcel de Serres – 34961 Montpellier CEDEX Tél: 04 67 61 72 60 – http://www.mediation-montpellier.net/ SARL au capital de 100 000 EUR-RCS Sarreguemines B 431 303 775 SIRET 431 303 775 000 16 Code APE : 6201Z – Identification intracommunautaire FR 13 431303775 Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines – RIB : 14707 00010 08721005661 81

Conditions Générales de Vente Abioz Technologies

Définition

L’acheteur est la personne physique ou morale passant la commande à Abioz Technologies, d’un ensemble de matériels et/ou de services. Le contrat de vente désigne le document signé par l’acheteur et représentant sa commande, ainsi que le présent document définissant les conditions générales de vente. Toute disposition particulière devra figurer par écrit sur le bon de commande.

Art. I – Objet du contrat

L’acheteur reconnaît avoir fixé son choix définitif en connaissance exacte de ses besoins et des caractéristiques techniques des matériels, fournitures, accessoires et services du présent contrat.

Art. I bis – Prix

Les prix figurant dans tous tarifs et/ou propositions de prix communiqués par Abioz Technologies sont exprimés en Euros hors taxes. Les taxes à appliquer sont celles en vigueur sur le territoire français métropolitain lors du fait générateur. Pour les DOM-TOM et les pays étrangers, l’acheteur est informé qu’il devra s’acquitter de tous les droits, taxes et frais de douanes en vigueur sur son territoire. Abioz Technologies se dégage de toute responsabilité du non-paiement de ces droits et taxes par l’acheteur qui est, de ce fait, seul responsable.

Art. II – Acceptation

Abioz Technologies se réserve d’accepter ou de refuser le contrat de vente, sans indemnités ni obligation d’indiquer ses motifs. L’acceptation du contrat de vente par Abioz Technologies est en particulier subordonnée à la vérification que les prix indiqués sont ceux en vigueur à la signature du contrat et au versement effectif d’arrhes éventuelles. Sauf si le client a été avisé du contraire dans les trente jours qui suivent, il peut considérer que le contrat a été accepté dans la forme qu’il avait au moment de la signature par Abioz Technologies. Le refus du contrat par Abioz Technologies, serait immédiatement suivi du remboursement intégral des arrhes sans intérêt. Toutes les caractéristiques indiquées dans les brochures ou sur les photos, ne sont données qu’à titre indicatif, et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. Si le client devait, pour quelque motif que se soit, annuler son contrat de vente avant la mise en service, ou la prise de possession des matériels et objets du contrat, les arrhes versés seraient acquises à Abioz Technologies à titre d’indemnités de dédit. Le contrat de vente ne peut être cédé à un tiers, sans autorisation écrite et préalable de Abioz Technologies.

Art. III – Paiement

Les factures sont adressées à l’acheteur à l’avance pour les locations et dès livraison des matériels et/ou de la prestation et sont payables immédiatement en totalité, net et sans escompte. Elles constituent le point de départ des intérêts de retard de paiement quel que soit le mode de paiement adopté. Conformément à l’article L 441-6 du code de commerce, le taux d’intérêt des pénalités est de 10,75% et l’indemnité forfaitaire minimum obligatoire pour frais de recouvrement est de 40€. Les paiements se font au siège de Abioz Technologies, nets de tout frais. Les paiements faits à des tiers ou des intermédiaires, se font aux risques et périls de l’acheteur. En cas de retard ou de cessation de paiement, huit jours après la mise en demeure avec lettre recommandée avec accusé de réception, Abioz Technologies sera en droit sans autre formalité ou indemnité, de refuser toute assistance technique ou fourniture de matériels de quelque nature que ce soit, nonobstant la poursuite du recouvrement des sommes dues par tout moyen de droit outre l’application de la clause de réserve de propriété.

Art. IV – Transfert de propriété

Abioz Technologies se réserve exclusivement la propriété des machines, accessoires et fournitures livrées au présent contrat, jusqu’au paiement intégral du prix convenu et d’éventuels intérêts, conformément à la loi 80335 du 12 mai 1980. Les traites ou titres créant obligation de payer, ne constituent pas un paiement. Malgré l’application de la clause de réserve de propriété, l’acheteur supportera la charge des risques en cas de perte ou de destruction, dès la livraison de marchandises. L’acquéreur devient donc responsable dès la livraison de tous dommages pouvant être occasionnées aux marchandises ou provoquées par elles. Le transfert de propriété des biens livrés n’a lieu qu’à compter de la réception du paiement intégral du prix.

Art. V – Livraisons

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans engagement. De ce fait, les retards éventuels de livraison ne peuvent donner lieu à des versements d’intérêts, prestations ou dommages intérêts au profit de l’acheteur, et ne peuvent non plus entraîner l’annulation du contrat de vente. Toutefois, si le retard dépassait de 6 mois la date fixée, l’acheteur aurait le droit de résilier son contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, et de demander le remboursement des sommes engagées, sans intérêts et sans que la responsabilité de Abioz Technologies puisse être engagée. Pour les destinations en France Métropolitaine et sauf stipulation contraire au contrat de vente, les marchandises sont réputées être livrées par transporteur à l’adresse indiquée sur le contrat de vente en « non-express ». Toute livraison hors France Métropolitaine et/ou en mode « Express » fera l’objet d’une facturation supplémentaire, sauf entente préalable stipulée sur le contrat de vente.

Art. VI – Garantie et Maintenance

La garantie des matériels livrés est, sauf cas exceptionnels, assurée par Abioz Technologies. Elle couvre la remise en état de fonctionnement de ces matériels en cas de panne (sauf pièces d’usures et consommables). La durée de garantie est celle stipulée sur le contrat de vente. La réparation ou le remplacement de pièces pendant la garantie ne peuvent donner lieu à la prolongation du délai de garantie. Elle ne couvre pas les opérations de sauvegarde ou de rechargement des données « utilisateurs » contenues dans les matériels. Elle ne couvre pas non plus la remise en ordre ou la récupération de ces données après l’incident. L’acheteur s’engage à ne pas poursuivre Abioz Technologies en cas de préjudice quelconque lié à l’exploitation des matériels faisant l’objet du contrat. Abioz Technologies s’engage à effectuer la garantie dans les meilleurs délais, sous réserve d’approvisionnement en pièces détachées par les fabricants. La garantie est effectuée dans les ateliers Abioz Technologies, sauf stipulation contraire mentionnée au contrat de vente. L’acheteur peut souscrire un contrat de maintenance sur site dont les prestations et les limites font l’objet d’un contrat séparé.

Art. VII – Conseil et Responsabilité

Abioz Technologies s’efforce durant les entretiens précédant la vente, de mettre à disposition de l’acheteur toute sa capacité de conseil et de répondre, dans la mesure du possible, aux interrogations de l’acheteur. Mais l’acheteur reste seul responsable de son choix, de sa décision d’achat et des résultats obtenus, ainsi que des conséquences directes ou indirectes de l’utilisation qu’il fera des matériels faisant l’objet du contrat. En aucun cas Abioz Technologies ne saurait être poursuivie ou inquiétée en vue de l’obtention de dédommagements ou de réparation, lorsque les résultats obtenus ne seraient pas conformes aux espérances de l’acheteur ou que les données produites seraient détériorées. L’acheteur demeure seul juge de l’adéquation du système acquis lors du contrat avec ses responsabilités professionnelles. Lorsque l’acheteur est non-professionnel ou consommateur au sens de la loi 78-23 du 10 janvier 1978, les obligations de Abioz Technologies définies ci-dessus ne sont pas exclusives de la garantie légale en matière de vice cachés (articles 164 et suivants du Code Civil) qui s’applique si les conditions en sont réunies.

Art. VIII – Formation

L’acheteur peut demander à Abioz Technologies de bénéficier d’une formation particulière et adaptée aux matériels commandés. Cette formation complémentaire est effectuée à la demande de l’acheteur dans les locaux de Abioz Technologies ou sur le site d’utilisation. Elle est facturée au tarif en vigueur au moment de la réalisation de la formation. Les formations initiales et/ou complémentaires ne sont pas une garantie de résultat. Elles sont uniquement constituées d’un quota de temps délivré par un représentant d’Abioz Technologies pour guider l’acheteur vers une mise en service plus rapide et plus performante de l’ensemble des matériels acquis au contrat. Si un nombre d’heures de formation était inscrit au contrat, il ne constituerait pas un engagement d’Abioz Technologies à rendre opérationnels les futurs utilisateurs du système livré, dans un délai déterminé. La capacité à utiliser les matériels livrés au présent contrat reste l’entière responsabilité de l’acheteur.

Art. IX – Propriété industrielle et intellectuelle

L’acheteur fait son affaire personnelle de toute poursuite engagée par toute personne ayant à faire valoir ses droits en matière de protection de logiciel par les droits d’auteur. Abioz Technologies ne saurait être tenu pour responsable de toute copie illicite de logiciel, effectuée sur le matériel vendu, ni de toute autre forme d’action délictueuse. Abioz Technologies s’engage à fournir en exemplaires originaux les logiciels prévus au présent contrat. La copie de sécurité prévue par la loi sera effectuée par le client si elle n’a pas été fournie par Abioz Technologies.

Art. X – Compétence

Tout litige résultant du présent contrat sera soumis au Tribunal de Commerce de Montpellier auquel les parties déclarent faire attribution de compétence.

Art. XI – Divers

Toute stipulation contraire, pour être valable, devra avoir été consignée par écrit sur le bon de commande et n’entraine pas novation sur le tout, les conditions générales restant valables sur tout point sur lequel il n’est pas dérogé. Les présentes conditions générales ainsi que les actes qui en seront conséquence, sont soumis au droit français. Les conditions générales sont applicables aux commandes ultérieures de l’acheteur aussi bien en ce qui concerne les accessoires, les fournitures de pièces de rechange ainsi que les travaux d’entretien et de réparation.

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